Déposée le 3 septembre 1987 par FRAISSE Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE),
la marque française « V.T.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FRAISSE Jean-Michel domicilié(e) 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC LE VIEUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque V.T.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V.T.I. arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.
FRAISSE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : VTI , (Marque figurative)
FRAISSE Jean-Michel - 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC LE VIEUX - France
Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation n°2095514 - Publication au BOPI 1997-41
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344423 - Publication au BOPI 2007-06-20
Inscription le 19 août 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55568 - Publication au BOPI 1991-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 10 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61165 - Publication au BOPI 1992-03-10
Inscription le 2 mai 2011 - Changement d'adresse n°547967 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2646962 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24
Appareils de tirage, de ventilation, de désenfumage et d'extraction d'air et (ou) de fumées en particulier pour cheminées et conduits en métal et en ciment tuyaux pour ces appareils non compris dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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