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Marques déposées par la société FRAÏSSE JEAN-FRANCOIS
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DOMAINE DE LEONCIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LEONCIE
FRAÏSSE JEAN-FRANCOIS, ANDRE, MARIE, RAYMOND

Numéro de dépôt :
3135399
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2011
DOMAINE DE LEONCIE de FRAÏSSE JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque DOMAINE DE LEONCIE

Déposée le 6 décembre 2001 par la société FRAÏSSE JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LEONCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société FRAÏSSE JEAN-FRANCOIS domicilié(e) AVENUE D'OLONZAC, 34210 AZILLANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 131 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAÏSSE JEAN-LOUIS AVOCAT - France.

La marque DOMAINE DE LEONCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LEONCIE est expirée depuis le 6 décembre 2011.


FRAÏSSE JEAN-FRANCOIS, ANDRE, MARIE, RAYMOND - AVENUE D'OLONZAC, 34210 AZILLANET - France - SIREN 434131447


FRAÏSSE JEAN-LOUIS AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vin de pays. Vin d'appellation d'origine contrôlée minervois. Vin d'appellation d'origine contrôlée minervois cru de la Livinière.