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Marques déposées par fraisse damien
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LEGALIFE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEGALIFE
fraisse damien

Numéro de dépôt :
3666443
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
LEGALIFE de fraisse damien

Présentation de la marque LEGALIFE

Déposée le 24 juillet 2009 par fraisse damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGALIFE »

Le déposant est fraisse damien domicilié(e) 4 route de verrières - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fraisse damien domicilié(e) 4 route de verrières - 92310 - SEVRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGALIFE est expirée depuis le 24 juillet 2019.


fraisse damien - 4 route de verrières - 92310 - SEVRES - France


fraisse damien - 4 route de verrières - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.