Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAREVA
FRAISSE Bernard

Numéro de dépôt :
3311158
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/09/2014
FAREVA de FRAISSE Bernard

Présentation de la marque FAREVA

Déposée le 6 septembre 2004 par FRAISSE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « FAREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est FRAISSE Bernard domicilié(e) 11 b, passage Doisy,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg - France.

La marque FAREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAREVA est expirée depuis le 6 septembre 2014.

FRAISSE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : VALDEPHARM , FARMEA


FRAISSE Bernard - 11 b, passage Doisy,75017 PARIS - 75017 - France


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 27 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547754 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-27

Inscription le 9 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616442 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 15 septembre 2014 - Concession de licence n°631217 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] en matière de conditionnement, d'emballage, d'ensachage, d'embouteillage de produits ainsi qu'en matière de galénique ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; gérance administrative de sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de déclarations fiscales ; services de conseil en organisation, direction et de stratégie des affaires destinés à des sociétés filiales ; tous ces services concernant les secteurs de l'emballage, de l'embouteillage, de l'ensachage, du travail à façon, de la sous-traitance, de la galénique et du conditionnement de produits. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; investissement de capitaux ; constitution de capitaux ; estimations financières en matière d'assurances, de banques ou d'immobilier ; estimations fiscales ; informations financières ; services de financement ; services de financement de sociétés filiales ; opérations financières ; opérations financières de gestion de capitaux ; parrainage financier ; tous ces services concernant les secteurs de l'emballage, de l'embouteillage, de l'ensachage, du travail à façon, de la sous-traitance, de la galénique et du conditionnement de produits. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; informations en matière de conditionnement de produits, d'emballage de produits et d'empaquetage de produits ; entreposage ; informations en matière d'entreposage ; distribution [livraison] de produits ; livraison de marchandises ; location d'entrepôts. Traitement de matériaux ; assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers] ; conservation des aliments et des boissons ; conservation des médicaments ; conservation des produits industriels et ménagers ; impression de dessins ; informations en matière de traitement des aliments, des boissons, des médicaments, et des produits industriels et ménagers ; traitement des gaz, des solides et des liquides en vue de leur emballage, embouteillage, ensachage, empaquetage ou conditionnement ; mélange des gaz, des solides et des liquides en vue de leur emballage, embouteillage, ensachage, empaquetage ou conditionnement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.