EXCELSANTE
Présentation de la marque EXCELSANTE
Déposée le 10 mars 2008 par FRAISSE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXCELSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXCELSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELSANTE arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.
FRAISSE Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2018 n°2674706 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-07