Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOL'AIR
Numéro de dépôt :
1746086
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2001
Présentation de la marque SOL'AIR
Déposée le 31 mai 1991 par FRAISSE Benoit-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL'AIR est expirée depuis le 31 mai 2001.
FRAISSE Benoit-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05