Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRAISNOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE),
la marque française « PASTELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAISNOR domicilié(e) Avenue d'Italie, Zone Industrielle Artoipole, 62223 FEUCHY (dossier no 2170086) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 198 557 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2170086) - France.
La marque PASTELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAISNOR, S.A. - Avenue d'Italie, Zone Industrielle Artoipole, 62223 FEUCHY (dossier no 2170086) - France - SIREN 348198557
Société Civile Cabinet ECREPONT - (dossier no 2170086) - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2170086 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 28 juin 1999 - Changement d'adresse n°280161 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 28 juin 1999 - Changement d'adresse n°280160 - Publication au BOPI 1999-06-28
Pâtes alimentaires, pizzas, tous plats préparés, tous les accompagnements tels que vins, fromages, spécialités italiennes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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