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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAISNOR
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FRAISNOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAISNOR
FRAISNOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99791937
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2019

Présentation de la marque FRAISNOR

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) FRAISNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAISNOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAISNOR domicilié(e) Avenue d'Italie, Z.I Artoipole,62223 FEUCHY (dossier no 2394204) - 62223 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 198 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2394204) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAISNOR est expirée depuis le 7 mai 2019.

FRAISNOR a également déposé les autres marques suivantes : PASTELINES , PLAISIRS A L'ITALIENNE , RICCIOLI , FRAISNOR , Saverio la magie du goût


FRAISNOR Société Anonyme - Avenue d'Italie, Z.I Artoipole,62223 FEUCHY (dossier no 2394204) - 62223 - France - SIREN 348198557


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2394204) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394204 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Plats préparés et plats préparés surgelés à base de légumes, à base de poissons, à base de viande, à base de volaille et à base de gibier. Pâtes alimentaires sous toutes formes, lasagnes, pizzas ; plats préparés et plats préparés surgelés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.