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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAISAL
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FRAISAL Les jardins d'Hélène
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAISAL Les jardins d'Hélène
FRAISAL, SARL

Numéro de dépôt :
3269933
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/01/2024
FRAISAL Les jardins d\'Hélène de FRAISAL

Présentation de la marque FRAISAL Les jardins d'Hélène

Déposée le 27 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAISAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRAISAL Les jardins d'Hélène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAISAL domicilié(e) 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 708 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAISAL domicilié(e) 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France.

La marque FRAISAL Les jardins d'Hélène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAISAL Les jardins d'Hélène est expirée depuis le 27 janvier 2024.


FRAISAL, SARL - 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 380708685


FRAISAL - 116 Schafbusch - 67160 - WISSEMBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540825 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.