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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAIS SERVICE DISTRIBUTION
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MIREILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIREILLE
FRAIS SERVICE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1592062
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010
MIREILLE de FRAIS SERVICE DISTRIBUTION

Présentation de la marque MIREILLE

Déposée le 15 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAIS SERVICE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAIS SERVICE DISTRIBUTION domicilié(e) 18, rue Raymond Lefèvre, 94200 IVRY-SUR-SEINE (dossier no 2168753) - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 502 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2168753) - France.

La marque MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIREILLE est expirée depuis le 15 mai 2010.

FRAIS SERVICE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS NOMADES , CROQ'BOUCHE , MIREILLE , Saveurs Nomades Distribution


FRAIS SERVICE DISTRIBUTION, société par actions simplifiée - 18, rue Raymond Lefèvre, 94200 IVRY-SUR-SEINE (dossier no 2168753) - France - SIREN 457502599


APPLIMA S.A. - (dossier no 2168753) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2168753 - Publication au BOPI 2000-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 10 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°332493 - Publication au BOPI 2001-10-10

Inscription le 3 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56644 - Publication au BOPI 1991-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.