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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAIS EMINCES
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FRAIS EMINCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAIS EMINCES
FRAIS EMINCES, SARL

Numéro de dépôt :
3244779
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2023
FRAIS EMINCES de FRAIS EMINCES

Présentation de la marque FRAIS EMINCES

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAIS EMINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAIS EMINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAIS EMINCES domicilié(e) Rue Gustave Eiffel - 44160 - PONCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 612 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAIS EMINCES domicilié(e) Rue Gustave Eiffel - 44160 - PONCHATEAU - France.

La marque FRAIS EMINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAIS EMINCES est expirée depuis le 4 septembre 2023.

FRAIS EMINCES a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHE DECOUPE , MARTIN PRIOU VOS LEGUMES ONT DU GOÛT , CRUDI'PIC , Frais Emincés


FRAIS EMINCES, SARL - Rue Gustave Eiffel - 44160 - PONCHATEAU - France - SIREN 431612829


FRAIS EMINCES - Rue Gustave Eiffel - 44160 - PONCHATEAU - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390679 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534254 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-07-01

Sauces, sandwiches, pizzas et crèpes.