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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAIRIE DE BOURGOGNE
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LA FRAIRIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRAIRIE
FRAIRIE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3014704
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque LA FRAIRIE

Déposée le 6 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAIRIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAIRIE DE BOURGOGNE domicilié(e) Chemin des Queches - 71380 - ALLÉRIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 379 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA FRAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRAIRIE arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

FRAIRIE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS Frairie de Bourgogne CULINAIRES


FRAIRIE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée - Chemin des Queches - 71380 - ALLÉRIOT - France - SIREN 950379248


Cabinet GUIU - JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427471 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572444 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 10 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780002 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739623 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Viandes, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;

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