Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREATIONS Frairie de Bourgogne CULINAIRES
Frairie de Bourgogne

Numéro de dépôt :
4580778
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
CREATIONS Frairie de Bourgogne CULINAIRES de Frairie de Bourgogne

Présentation de la marque CREATIONS Frairie de Bourgogne CULINAIRES

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par Frairie de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATIONS Frairie de Bourgogne CULINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est Frairie de Bourgogne domicilié(e) Chemin des Quesches Allériot - 71380 - Allériot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CREATIONS Frairie de Bourgogne CULINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS Frairie de Bourgogne CULINAIRES arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

Frairie de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : LA FRAIRIE


Frairie de Bourgogne - Chemin des Quesches Allériot - 71380 - Allériot - France


Cabinet GUIU - JurisPatent, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Charolais de Bourgogne »  ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bourgogne » ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).