Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INIMITABLE
FRAIN François, Charles

Numéro de dépôt :
97698178
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2007

Présentation de la marque L'INIMITABLE

Déposée le 7 octobre 1997 par FRAIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INIMITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est FRAIN François, Charles, domicilié(e) 6 square du Croisic, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAIN François - France.

La marque L'INIMITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INIMITABLE est expirée depuis le 7 octobre 2007.

FRAIN François a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE DE LOU , LA MER AUTOUR DU COEUR , LA REINE DES BANDITS , FEE CHOCOLAT , UN BONHEUR DE MAISON


FRAIN François, Charles - 6 square du Croisic, 75015 PARIS - France


FRAIN François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Bandes audio ou vidéo, Films, pellicules impressionnées - Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papèterie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; Cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; périodiques et magazines; presse - Edition de livres, de revues; Prêt de livre; Production de spectacle, de films; Films et spectacles; location de films, d'enregistrement phonographique Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de loteries; Réservation de places de spectacle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.