Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JUST CUTE
FRAIM YAËL

Numéro de dépôt :
3291978
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JUST CUTE de FRAIM YAËL

Présentation de la marque JUST CUTE

Déposée le 14 mai 2004 par FRAIM YAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUST CUTE »

Le déposant est FRAIM YAËL domicilié(e) 10 Rue Pablo NERUDA,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAIM YAËL domicilié(e) 10 RUE PABLO NERUDA,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


FRAIM YAËL - 10 Rue Pablo NERUDA,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


FRAIM YAËL - 10 RUE PABLO NERUDA,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403808 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vêtements ; chaussures ; chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceinture (habillement) fourrure (vêtement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussette ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; sous vêtements. Parapluies ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux precieux ; sacs à main, de voyage, de plage ; coffrets destinés a à contenir des affaires de toilettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.