Déposée le 30 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAILEG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENDIVES-FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAILEG domicilié(e) 22 GILMONT - 02420 - VENDHUILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 581 928 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRAILEG domicilié(e) 22 GILMONT - 02420 - VENDHUILE - France.
La marque ENDIVES-FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505014 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Viande poisson, volaille et gibier. charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés ou cuits : gelées, confitures, compotes : oeufs : lait et produits laitiers : huiles et graisses comestibles conserves de viande. de poisson Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) : graines (semences) : animaux vivants : fruits et légumes frais : plantes et fleurs naturelles : aliments et boissons pour animaux, malt Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits pour boissons : nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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