Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVA
Numéro de dépôt :
1078683
Date de dépôt :
22/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Marennes
Présentation de la marque OVA
Déposée le 22 novembre 1978 par FRAIGNIEAU Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marennes), la marque française « OVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OVA est expirée depuis le 22 novembre 1988.
FRAIGNIEAU Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028