Déposée le 25 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAICHEUR LYONNAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FRAICHEUR LYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAICHEUR LYONNAISE domicilié(e) Les Mines - 69270 - CAILLOUX SUR FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 304 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.J.V.S., Maître Blandine DUMONTET domicilié(e) 109, rue de la République, BP 205 - 69823 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.
La marque FRAICHEUR LYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR LYONNAISE est expirée depuis le 25 septembre 2024.
FRAICHEUR LYONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR LYONNAISE
FRAICHEUR LYONNAISE, SARL - Les Mines - 69270 - CAILLOUX SUR FONTAINES - France - SIREN 441304409
SO.J.V.S., Maître Blandine DUMONTET - 109, rue de la République, BP 205 - 69823 - BELLEVILLE SUR SAONE - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
– viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir.
– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
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