Déposée le 25 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAICHEUR LYONNAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAICHEUR LYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAICHEUR LYONNAISE domicilié(e) 84, rue du Grand Guillermet,69270 CAILLOUX SUR FONTAINES - 69270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 304 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.J.V.S. Société d'Avocat domicilié(e) 109, rue de la République, BP 205,69823 BELLEVILLE SUR SAONE - 69823 - France.
La marque FRAICHEUR LYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR LYONNAISE est expirée depuis le 25 juin 2013.
FRAICHEUR LYONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR LYONNAISE
SARL FRAICHEUR LYONNAISE - 84, rue du Grand Guillermet,69270 CAILLOUX SUR FONTAINES - 69270 - France - SIREN 441304409
SO.J.V.S. Société d'Avocat - 109, rue de la République, BP 205,69823 BELLEVILLE SUR SAONE - 69823 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
– viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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