Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAICHES SAVEURS
FRAICHES SAVEURS, S.A.

Numéro de dépôt :
1655200
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021

Présentation de la marque FRAICHES SAVEURS

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FRAICHES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAICHES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAICHES SAVEURS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU PATIS B.P. 40 - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 131 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAICHES SAVEURS, SA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU PATIS B.P. 40 - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France.

La marque FRAICHES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAICHES SAVEURS est expirée depuis le 9 mars 2021.

FRAICHES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHES SAVEURS


FRAICHES SAVEURS, S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DU PATIS B.P. 40 - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France - SIREN 380131235


FRAICHES SAVEURS, SA - ZONE INDUSTRIELLE DU PATIS B.P. 40 - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2200155 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161376 - Publication au BOPI 1993-07-26

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465213 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;(à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits alimentaires congelés et surgelés;préparations alimentaires; plats cuisinés tout préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.