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Marques déposées par FRAGNE Bernard
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LE PETIT CHOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHOSE
FRAGNE Bernard, Marie, Gaspard et Mme LACROIX Nicole, Léonie, Georgette, épouse de Mr FRAGNE Bernard, Marie, Gaspard

Numéro de dépôt :
1076195
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque LE PETIT CHOSE

Déposée le 20 octobre 1978 par FRAGNE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « LE PETIT CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRAGNE Bernard, Marie, Gaspard et Mme LACROIX Nicole, Léonie, Georgette, épouse de Mr FRAGNE Bernard, Marie, Gaspard, domicilié(e) 71, rue de la République, LYON, 2e, Rhône. - France.

La marque LE PETIT CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE PETIT CHOSE est expirée depuis le 20 octobre 1988.


FRAGNE Bernard, Marie, Gaspard et Mme LACROIX Nicole, Léonie, Georgette, épouse de Mr FRAGNE Bernard, Marie, Gaspard - 71, rue de la République, LYON, 2e, Rhône. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Inscription - Transmission de propriété n°35348 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°129112 - Publication au BOPI

Tous produits de pâtisserie, confiserie, chocolaterie.