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Marques déposées par FRAGNAUD Laurence
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LA TRINITAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRINITAINE
FRAGNAUD Laurence

Numéro de dépôt :
3863650
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
LA TRINITAINE de FRAGNAUD Laurence

Présentation de la marque LA TRINITAINE

Déposée le 4 octobre 2011 par FRAGNAUD Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRINITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est FRAGNAUD Laurence domicilié(e) 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAGNAUD Laurence domicilié(e) 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

La marque LA TRINITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRINITAINE est expirée depuis le 4 octobre 2021.


FRAGNAUD Laurence - 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


FRAGNAUD Laurence - 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 27 juin 2012 - Rejet partiel n°578481 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Inscription le 27 juin 2012 - Rejet partiel n°578482 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789931 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.