Marque expirée - Marque en non vigueur
Jules FEMME
Numéro de dépôt :
3512530
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/07/2017
Présentation de la marque Jules FEMME
Déposée le 10 juillet 2007 par FRAGNAUD Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Jules FEMME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jules FEMME est expirée depuis le 10 juillet 2017.
FRAGNAUD Laurence a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33