Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAMPON D'OR
FRAGNAUD Laurence Emmanuelle épouse LE NORCY

Numéro de dépôt :
3074350
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/12/2010
CRAMPON D\'OR de FRAGNAUD Laurence Emmanuelle épouse LE NORCY

Présentation de la marque CRAMPON D'OR

Déposée le 27 décembre 2000 par FRAGNAUD Laurence Emmanuelle épouse LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CRAMPON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est FRAGNAUD Laurence Emmanuelle épouse LE NORCY, domicilié(e) 1, Rue de la Vallée, 85130 TIFFAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAGNAUD Laurence Emmanuelle épouse LE NORCY - France.

La marque CRAMPON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAMPON D'OR est expirée depuis le 27 décembre 2010.


FRAGNAUD Laurence Emmanuelle épouse LE NORCY - 1, Rue de la Vallée, 85130 TIFFAUGES - France


FRAGNAUD Laurence Emmanuelle épouse LE NORCY - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357592 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Education - formation - divertissement - activités. Sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de récompenses sportives. Organisation de concours sur le thème du sport. Organisation de loterie. Télécommunications. Presse sportive - émissions télé et radio. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information par le réseau Internet. Publicité - gestion des affaires commerciales - administration commerciale - travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Vêtements, chaussures, chapellerie Or, joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie en or et instruments chronométriques en or. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie. Cartes à jouer.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.