Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGIL.ORG
FRAGIL, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3809694
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/02/2021
FRAGIL.ORG de FRAGIL

Présentation de la marque FRAGIL.ORG

Déposée le 25 février 2011 par FRAGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « FRAGIL.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est FRAGIL, Association loi de 1901 domicilié(e) 19 rue Jean marc Nattier - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAGIL domicilié(e) 19 rue Jean marc Nattier - 44100 - NANTES - France.

La marque FRAGIL.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGIL.ORG est expirée depuis le 25 février 2021.


FRAGIL, Association loi de 1901 - 19 rue Jean marc Nattier - 44100 - NANTES - France


FRAGIL - 19 rue Jean marc Nattier - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Journaux/revues/magazines.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.