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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAFITO
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OXY-ONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXY-ONE
FRAFITO, SARL

Numéro de dépôt :
3904316
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
OXY-ONE de FRAFITO

Présentation de la marque OXY-ONE

Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAFITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXY-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAFITO domicilié(e) 138 Boulevard des jardiniers - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 014 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAFITO, SARL domicilié(e) 138 Boulevard des jardiniers - 06200 - NICE - France.

La marque OXY-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY-ONE est expirée depuis le 13 mars 2022.

FRAFITO a également déposé les autres marques suivantes : ONE MEDICAL , Infratemp , FRAFITO , WET SIT , MEDBAG


FRAFITO, SARL - 138 Boulevard des jardiniers - 06200 - NICE - France - SIREN 335014973


FRAFITO, SARL - 138 Boulevard des jardiniers - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588334 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; aucun des produits précités ne concernant le soin de la peau.