Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE MEDICAL
FRAFITO, SARL

Numéro de dépôt :
3981804
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
ONE MEDICAL de FRAFITO

Présentation de la marque ONE MEDICAL

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAFITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAFITO domicilié(e) 138 boulevard des jardiniers - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAFITO, M. Elie Fiani domicilié(e) 138 boulevard des jardiniers - 06200 - Nice - France.

La marque ONE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE MEDICAL est expirée depuis le 11 février 2023.

FRAFITO a également déposé les autres marques suivantes : Infratemp , FRAFITO , WET SIT , OXY-ONE , MEDBAG


FRAFITO, SARL - 138 boulevard des jardiniers - 06200 - Nice - France


FRAFITO, M. Elie Fiani - 138 boulevard des jardiniers - 06200 - Nice - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.