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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fraenkische France
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Storm-pipe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Storm-pipe
Fraenkische France, SAS

Numéro de dépôt :
4166117
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
Storm-pipe de Fraenkische France

Présentation de la marque Storm-pipe

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fraenkische France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Storm-pipe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fraenkische France domicilié(e) Route de Brienne, les grands champs - 10700 - Torcy le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fraenkische France, M. Julien Pery domicilié(e) Route de Brienne, les grands champs - 10700 - Torcy le grand - France.

La marque Storm-pipe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Storm-pipe arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

Fraenkische France a également déposé les autres marques suivantes : EKO-storm , Sedi-pipe , Storm-limit , Gestion Intégrée des Eaux Pluviales , STORM-vortex


Fraenkische France, SAS - Route de Brienne, les grands champs - 10700 - Torcy le Grand - France


Fraenkische France, M. Julien Pery - Route de Brienne, les grands champs - 10700 - Torcy le grand - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.