Présentation de la marque Gestion Intégrée des Eaux Pluviales
Déposée le 18 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fraenkische France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gestion Intégrée des Eaux Pluviales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fraenkische France domicilié(e) 4 rue Piroux - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 703 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fraenkische France domicilié(e) 4 rue Piroux - 54000 - NANCY - France.
La marque Gestion Intégrée des Eaux Pluviales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fraenkische France, (S.A.S.) - 4 rue Piroux - 54000 - NANCY - France - SIREN 519703870
Fraenkische France - 4 rue Piroux - 54000 - NANCY - France
Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Errata de la publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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