Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U FRIGETTU LE RUBAN CORSE
Mme fradin delphine

Numéro de dépôt :
4020611
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2023
U FRIGETTU LE RUBAN CORSE de fradin delphine

Présentation de la marque U FRIGETTU LE RUBAN CORSE

Déposée le 18 juillet 2013 par madame fradin delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « U FRIGETTU LE RUBAN CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est madame fradin delphine domicilié(e) résidence funtanella, route de cargèse - 20118 - SAGONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme fradin delphine domicilié(e) résidence funtanella, route de cargèse - 20118 - SAGONE - France.

La marque U FRIGETTU LE RUBAN CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U FRIGETTU LE RUBAN CORSE est expirée depuis le 18 juillet 2023.


Mme fradin delphine - résidence funtanella, route de cargèse - 20118 - SAGONE - France


Mme fradin delphine - résidence funtanella, route de cargèse - 20118 - SAGONE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 24 août 2017 - Transmission totale de propriété n°707074 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique « Farine de châtaigne corse – Farina castagnina corsa », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Corse – Mele di Corsica ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.