Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. AMBULANCE
Monsieur FRADCOURT Pascal

Numéro de dépôt :
1488525
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
08/09/1998

Présentation de la marque S.O.S. AMBULANCE

Déposée le 8 septembre 1988 par monsieur FRADCOURT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « S.O.S. AMBULANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRADCOURT Pascal domicilié(e) 17, rue Dijon, 80000 AMIENS. - France.

La marque S.O.S. AMBULANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. AMBULANCE est expirée depuis le 8 septembre 1998.


Monsieur FRADCOURT Pascal - 17, rue Dijon, 80000 AMIENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Transports de personnes malades ou blessées et rapatriement de personnes décédées.