Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIRVIEW
FRACTALES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3367772
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
FAIRVIEW de FRACTALES

Présentation de la marque FAIRVIEW

Déposée le 29 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) FRACTALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIRVIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRACTALES domicilié(e) 5, rue de Hanovre,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 034 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice PALSKY FRACTALES domicilié(e) 5, rue de Hanovre,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque FAIRVIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIRVIEW est expirée depuis le 29 juin 2015.


FRACTALES Société anonyme - 5, rue de Hanovre,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 392034005


Patrice PALSKY FRACTALES - 5, rue de Hanovre,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445726 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

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