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Marques déposées par l'association loi 1901 FRACTALE
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FRACTALE Association de Formation www.fractale-formation.fr
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRACTALE Association de Formation www.fractale-formation.fr
FRACTALE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3641368
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
FRACTALE Association de Formation www.fractale-formation.fr de FRACTALE

Présentation de la marque FRACTALE Association de Formation www.fractale-formation.fr

Déposée le 3 avril 2009 par l'association loi 1901 FRACTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRACTALE Association de Formation www.fractale-formation.fr »

Le déposant est l'association loi 1901 FRACTALE domicilié(e) 15 RUE MONCEY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 152 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRACTALE domicilié(e) 15 RUE MONCEY - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACTALE Association de Formation www.fractale-formation.fr est expirée depuis le 3 avril 2019.

FRACTALE a également déposé les autres marques suivantes : BMIF , FRACTALE , RENCONTRES CONTEXTUELLES


FRACTALE, ASSOCIATION LOI 1901 - 15 RUE MONCEY - 75009 - PARIS - France - SIREN 403152317


FRACTALE - 15 RUE MONCEY - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Formation continue, éducation, information en matière d'éducation et de formation dans les champs médicaux, médico-sociaux et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et réunions de formation. Publication de livres, de revues et de brochures. Publication électronique de livres, de périodiques, de revues et de brochures. Micro-édition. ;

Evaluations, études et recherches des procédures et pratiques professionnelles dans les champs médico-sociaux et socio-éducatifs.