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Marques déposées par FRACOMO
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FRACOMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACOMO
FRACOMO

Numéro de dépôt :
1046298
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRACOMO

Déposée le 22 juin 1978 par FRACOMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRACOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRACOMO domicilié(e) (Société Anonyme) Zone Industrielle de BEAUNE-VIGNOLLES 21200 - BEAUNE (Côte-d'Or) - France.

La marque FRACOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRACOMO est expirée depuis le 22 juin 1988.


FRACOMO - (Société Anonyme) Zone Industrielle de BEAUNE-VIGNOLLES 21200 - BEAUNE (Côte-d'Or) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.