Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTALYS
SARL FRACOCODI

Numéro de dépôt :
97684072
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2007

Présentation de la marque CRISTALYS

Déposée le 19 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRACOCODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRACOCODI domicilié(e) 26 RUE DES ARTISANS, 35500 VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLIVET DENIS - France.

La marque CRISTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTALYS est expirée depuis le 19 juin 2007.


SARL FRACOCODI - 26 RUE DES ARTISANS, 35500 VITRE - France


JOLIVET DENIS - France


Inscription le 17 novembre 1998 - Rejet partiel n°266993 - Publication au BOPI 1998-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Produits entretien Diététique à usage médical.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.