Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAGUESSEAU
M. FRACHON Daniel

Numéro de dépôt :
4068000
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2024
DAGUESSEAU de FRACHON Daniel

Présentation de la marque DAGUESSEAU

Déposée le 12 février 2014 par monsieur FRACHON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAGUESSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur FRACHON Daniel domicilié(e) Chalet Sirius, 30 Route du Planemard - 1660 - CHATEAU D'OEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DAGUESSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAGUESSEAU est expirée depuis le 12 février 2024.


M. FRACHON Daniel - Chalet Sirius, 30 Route du Planemard - 1660 - CHATEAU D'OEX - Suisse


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656544 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Gestion administrative et commerciale d'hôtels.

Services hôteliers, services de restauration, services de bars, services de snack-bars, services de réservation et services d'agences de voyages pour la réservation de logements.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de stations thermales ; hammams, massages, salons de beauté, salons de coiffure, instituts de beauté, salons de coiffure pour homme, saunas, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, soins corporels cosmétiques.