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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRABA FRANCE
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FRABA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRABA
FRABA FRANCE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
95582063
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque FRABA

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRABA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRABA FRANCE domicilié(e) 146 Bld de Valmy, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 643 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude GIRAULT FRABA FRANCE - France.

La marque FRABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRABA est expirée depuis le 20 juillet 2005.

FRABA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TELESONIC , PANAVISION


FRABA FRANCE S.A.R.L - 146 Bld de Valmy, 92700 COLOMBES - France - SIREN 388643496


Claude GIRAULT FRABA FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Téléviseurs, radios, radios-reveils, vidéo, téléphones portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.