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Marques déposées par FRAB AURA
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BIO ET LOCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO ET LOCAL
FRAB AURA

Numéro de dépôt :
4562949
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIO ET LOCAL de FRAB AURA

Présentation de la marque BIO ET LOCAL

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par FRAB AURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO ET LOCAL »

Le déposant est FRAB AURA domicilié(e) 1 Rue MARC SEGUIN - 26958 - VALENCE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAB AURA, Monsieur SIMON COSTE domicilié(e) 1 RUE MARC SEGUIN - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


FRAB AURA - 1 Rue MARC SEGUIN - 26958 - VALENCE CEDEX - France


FRAB AURA, Monsieur SIMON COSTE - 1 RUE MARC SEGUIN - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet total n°797142 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.