Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRA MA PIZZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPRIN'BREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRA MA PIZZ domicilié(e) H2 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 350 393 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRA MA PIZZ domicilié(e) 0 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France.
La marque SPRIN'BREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRA MA PIZZ, SAS - H2 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France - SIREN 384350393
FRA MA PIZZ - 0 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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