Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRIN'BREAD
FRA MA PIZZ, SAS

Numéro de dépôt :
3858828
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
SPRIN\'BREAD de FRA MA PIZZ

Présentation de la marque SPRIN'BREAD

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRA MA PIZZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRIN'BREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRA MA PIZZ domicilié(e) H2 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRA MA PIZZ domicilié(e) 0 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque SPRIN'BREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRIN'BREAD est expirée depuis le 13 septembre 2021.

FRA MA PIZZ a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA SPRINT , CARLO TOSCA PIZZAÏOLO , HAPPY CREAM , BURGER SPRINT , SPRINT APERO , Pizza sprint , L'ANNEXE PIZZA SPRINT , PIZZA HALLAL


FRA MA PIZZ, SAS - H2 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France - SIREN 384350393


FRA MA PIZZ - 0 Espace Performance Alphasis – Batiment H2 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.