Marque expirée - Marque en non vigueur

PIZZA HALLAL
FRA MA PIZZ SARL

Numéro de dépôt :
3443584
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2016
PIZZA HALLAL de FRA MA PIZZ

Présentation de la marque PIZZA HALLAL

Déposée le 27 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRA MA PIZZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA HALLAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRA MA PIZZ domicilié(e) 0 Les Balus,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRA MA PIZZ domicilié(e) 0 Les Balus,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA HALLAL est expirée depuis le 27 juillet 2016.

FRA MA PIZZ a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA SPRINT , CARLO TOSCA PIZZAÏOLO , HAPPY CREAM , BURGER SPRINT , SPRIN'BREAD , SPRINT APERO , Pizza sprint , L'ANNEXE PIZZA SPRINT


FRA MA PIZZ SARL - 0 Les Balus,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France - SIREN 384350393


FRA MA PIZZ - 0 Les Balus,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465757 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Transport.