Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM
FRA.B.E.P.

Numéro de dépôt :
92412699
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM

Déposée le 30 mars 1992 par FRA.B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est FRA.B.E.P., domicilié(e) Zone Industrielle 500, rue Benoît Frachon, 60740 ST MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM est expirée depuis le 30 mars 2002.

FRA.B.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CATYCHOUX , VOLUFOR , CATYFLAN , SAM FONGYMALT , CATHERINE , MISTRAL IMPERATRICE , HIBERNASSIMO , ACTIVITA , LOCKERINE TRIOMPHE , BISCUIVIT


FRA.B.E.P. - Zone Industrielle 500, rue Benoît Frachon, 60740 ST MAXIMIN - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, adjuvants de panification F