TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM
Présentation de la marque TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM
Déposée le 30 mars 1992 par FRA.B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEZ DES SENTIERS EN FORET AVEC LA SAM est expirée depuis le 30 mars 2002.
FRA.B.E.P a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14