Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAM SOJAMALT
FRA.B.E.P. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1419887
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2007
SAM SOJAMALT de FRA.B.E.P

Présentation de la marque SAM SOJAMALT

Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) FRA.B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM SOJAMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRA.B.E.P domicilié(e) 500, rue Benoît Frachon, Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2088178) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2088178) - France.

La marque SAM SOJAMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAM SOJAMALT est expirée depuis le 10 avril 2007.

FRA.B.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CATYCHOUX , VOLUFOR , CATYFLAN , SAM FONGYMALT , CATHERINE , MISTRAL IMPERATRICE , HIBERNASSIMO , ACTIVITA , LOCKERINE TRIOMPHE , BISCUIVIT


FRA.B.E.P. Société anonyme - 500, rue Benoît Frachon, Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2088178) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2088178) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1997 n°2088178 - Publication au BOPI 1997-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Farines, leurs correcteurs et régulateurs, compositions diverses permettant la fabrication de farines composées pour la boulangerie-pâtisserie;produits améliorants de panification, tous produits auxiliaires utilisés en pâtisserie, boulangerie, biscuiterie, biscotterie et meunerie, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; levure, poudre pour faire lever.