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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRA.B.E.P
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PAN OR MALTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAN OR MALTE
FRA.B.E.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716104
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2010
PAN OR MALTE de FRA.B.E.P

Présentation de la marque PAN OR MALTE

Déposée le 7 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) FRA.B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN OR MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRA.B.E.P domicilié(e) 500, rue Benoît Frachon, Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2172320) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing domicilié(e) (dossier no 2172320) - France.

La marque PAN OR MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN OR MALTE est expirée depuis le 7 mai 2010.

FRA.B.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CATYCHOUX , VOLUFOR , CATYFLAN , SAM FONGYMALT , CATHERINE , MISTRAL IMPERATRICE , HIBERNASSIMO , ACTIVITA , LOCKERINE TRIOMPHE , BISCUIVIT


FRA.B.E.P. Société Anonyme - 500, rue Benoît Frachon, Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2172320) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing - (dossier no 2172320) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172320 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Produits de régime, farines, farines composées, pains et tous produits de panification

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.