Déposée le 7 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) FRA.B.E.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAN OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRA.B.E.P domicilié(e) 500, rue Benoît Frachon, Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2172319) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2172319) - France.
La marque PAN OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRA.B.E.P. Société Anonyme - 500, rue Benoît Frachon, Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2172319) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2172319) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172319 - Publication au BOPI 2000-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06
Produits de régime, farines, farines composées, pains et tous produits de panification
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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