Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRA.B.E.P
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRA.B.E.P.

Numéro de dépôt :
92412698
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1992 par FRA.B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est FRA.B.E.P., domicilié(e) Zone Industrielle 500, rue Benoît Frachon, 60740 ST MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412698.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2002.

FRA.B.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CATYCHOUX , VOLUFOR , CATYFLAN , SAM FONGYMALT , CATHERINE , MISTRAL IMPERATRICE , HIBERNASSIMO , ACTIVITA , LOCKERINE TRIOMPHE , BISCUIVIT


FRA.B.E.P. - Zone Industrielle 500, rue Benoît Frachon, 60740 ST MAXIMIN - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, adjuvants de panification F