Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIBERNASSIMO
FRA. B.E.P.

Numéro de dépôt :
92408141
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque HIBERNASSIMO

Déposée le 2 mars 1992 par FRA. B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIBERNASSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est FRA. B.E.P., domicilié(e) Zone industrielle 500, rue Benoît Frachon , 60740 ST MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque HIBERNASSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIBERNASSIMO est expirée depuis le 2 mars 2002.

FRA. B.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CATYCHOUX , VOLUFOR , CATYFLAN , SAM FONGYMALT , CATHERINE , MISTRAL IMPERATRICE , ACTIVITA , LOCKERINE TRIOMPHE , BISCUIVIT , PAN OR


FRA. B.E.P. - Zone industrielle 500, rue Benoît Frachon , 60740 ST MAXIMIN - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Levains sous différentes formes et pour tous usages