Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUIVIT
FRA.B.E.P.

Numéro de dépôt :
1430537
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque BISCUIVIT

Déposée le 13 octobre 1987 par FRA.B.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRA.B.E.P., domicilié(e) 500, Rue Benoît Frachon Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2099322) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2099322) - France.

La marque BISCUIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUIVIT est expirée depuis le 13 octobre 2007.

FRA.B.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CATYCHOUX , VOLUFOR , CATYFLAN , SAM FONGYMALT , CATHERINE , MISTRAL IMPERATRICE , HIBERNASSIMO , ACTIVITA , LOCKERINE TRIOMPHE , PAN OR


FRA.B.E.P. - 500, Rue Benoît Frachon Zone Industrielle, 60740 SAINT MAXIMIN (dossier no 2099322) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2099322) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1997 n°2099322 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160308 - Publication au BOPI 1993-06-28

Produits améliorants de panification, levures, poudres pour faire lever.Tous produits auxiliaires utilisés en pâtisserie, boulangerie, biscuiterie et biscotterie. Farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux et pâtisserie.