Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOWAT?
FR PRODUCTIONS SOWAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3118348
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011
SOWAT? de FR PRODUCTIONS SOWAT

Présentation de la marque SOWAT?

Déposée le 28 août 2001 par la Société Anonyme (SA) FR PRODUCTIONS SOWAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOWAT? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FR PRODUCTIONS SOWAT domicilié(e) 37 RUE DES MEUNIERS, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 816 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE FOLLÉA FR PRODUCTIONS - France.

La marque SOWAT? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOWAT? est expirée depuis le 28 août 2011.


FR PRODUCTIONS SOWAT (S.A.) - 37 RUE DES MEUNIERS, 92150 SURESNES - France - SIREN 432816064


LAURENCE FOLLÉA FR PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Supports d'enregistrement de données magnétiques et numériques : cassette audio, vidéo cassette, compact-disque, cédérom, DVD-vidéo, DVD-rom Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage de supports d'enregistrement de données magnétiques et numériques (sacs, sachets, pochettes, films, enveloppes en papier ; carton ou en matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux de société, jeux vidéo ; jouets promotionnels, peluches, poupées Produits de l'imprimerie (magazines, revues, livres) ; photographies, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].