Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPV-Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVOIR-VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-25 du 19 juin 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPV-Industries domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 661 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FPV-Industries, M. HERAULT Antoine domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France.
La marque SAVOIR-VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FPV-Industries, SAS - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France - SIREN 339661217
FPV-Industries, M. HERAULT Antoine - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710887 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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