Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOMEL
FPT INDUSTRIES LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1482334
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1998

Présentation de la marque ATOMEL

Déposée le 9 août 1988 par FPT INDUSTRIES LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FPT INDUSTRIES LIMITED (Société britannique) domicilié(e) Westland Works, Yeovil, Somerset PO3 5PE, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque ATOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOMEL est expirée depuis le 9 août 1998.

FPT INDUSTRIES LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : PROMEL


FPT INDUSTRIES LIMITED (Société britannique) - Westland Works, Yeovil, Somerset PO3 5PE, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Tissus destinés à empêcher la propagation de l'incendie.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).